Peut-on revendre une maison qu'on vient d'acheter ? La dĂ©cision de revendre sa maison aprĂšs un an peut ĂȘtre motivĂ©e par un choix personnel ou imposĂ©e par des circonstances privĂ©es ou professionnelles.
Selon qu'il s'agisse d'une rĂ©sidence principale, secondaire ou d'un investissement locatif sans apport ou non, le vendeur peut ĂȘtre soumis Ă des obligations fiscales. Mais Ă©galement Ă des taxes, gĂ©nĂ©ralement en fonction de la durĂ©e de dĂ©tention du bien immobilier.
Ces obligations varient selon les situations et il est important de prendre en compte les aspects fiscaux lors de la revente d'un bien immobilier.
Sommaire
Peut-on revendre une maison qu'on vient d'acheter ?
Aucun délai de revente particulier
Rien ne vous empĂȘche de revendre une maison que vous venez d'acheter, mĂȘme si vous avez encore un emprunt en cours. La loi ne fixe aucun dĂ©lai pour la revente de biens immobiliers.
Ainsi, vous pouvez dĂ©cider de revendre votre maison aprĂšs seulement 4 mois, avant 1 an, voire mĂȘme avant 2 ans. Puisque la revente d'un bien immobilier est autorisĂ©e Ă tout moment.
"La liberté de revendre une maison fraßchement acquise reflÚte le pouvoir de choix des propriétaires immobiliers, qu'ils décident de céder leur bien par volonté personnelle ou pour répondre à des besoins professionnels. La flexibilité de pouvoir prendre cette décision offre une opportunité de réajustement et de redirection dans le parcours résidentiel." - Tom Véa, expert immobilier pour Dimo Diagnostic
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5 ans recommandées
Cependant, les experts immobiliers recommandent généralement de ne pas vendre un bien avant 5 ans afin d'amortir les frais liés à l'achat immobilier. En effet, en plus du prix de vente du bien, l'acquisition immobiliÚre entraßne des dépenses supplémentaires, notamment :
- Calcul frais de notaire,
- Frais d'agence immobiliĂšre,
- Frais de dossier liĂ©s au prĂȘt immobilier,
- Assurances,
- ImpĂŽts locaux,
- Charges de copropriété,
- Frais de travaux et d'entretien,
- IntĂ©rĂȘts liĂ©s Ă l'emprunt.
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MĂȘme si vous rĂ©ussissez Ă revendre votre logement au prix initial avant les 5 ans, il vous faudra encore plusieurs annĂ©es pour rembourser ces frais supplĂ©mentaires. C'est pourquoi il est conseillĂ© d'avoir un apport personnel suffisant pour couvrir une partie importante de ces frais initiaux.
Notez que vendre une maison tout en conservant le prĂȘt immobilier est beaucoup plus difficile. Dans la plupart des cas, le bien immobilier lui-mĂȘme sert de garantie pour la banque, et sa vente pourrait permettre de rembourser le prĂȘt en cas d'incapacitĂ© de votre part.
Ainsi, si vous souhaitez vendre votre maison aprĂšs seulement deux ans, vous devrez :
- utiliser le produit de la vente pour rembourser le capital restant dĂ»,
- acquitter des frais liés à un remboursement anticipé.
Avantages | Inconvénients |
Réaliser une plus-value | Risque de perte financiÚre |
Récupérer le capital investi | Frais de transaction |
Trouver un bien plus adapté | Instabilité résidentielle |
Ăvitement de certaines taxes | Ne pas trouver d'acheteur rapidement |
Quelles sont les taxes pour les résidences secondaires ?
Si vous envisagez de revendre votre résidence secondaire aprÚs seulement deux ans, il est important de noter que :
- Vous ne bénéficierez pas des exonérations de bénéfices accordées aprÚs 22 ans de détention ni de celles sur les prélÚvements sociaux aprÚs 30 ans de détention.
- La plus-value nette obtenue, aprÚs l'application des abattements, sera soumise à une taxation de 34,5 % (18 % d'impÎt sur les plus-values et 15,5 % au titre des prélÚvements sociaux).
Considérez les implications fiscales lors de la vente d'une résidence secondaire ou d'un bien immobilier dans le cadre d'un investissement locatif. Et cela avant la durée de détention recommandée afin de prendre une décision éclairée.
- Prix d'achat de la résidence secondaire : 300 000 euros
- Prix de cession actuel de la résidence secondaire : 350 000 euros
- Plus-value brute réalisée : 50 000 euros (350 000 euros - 300 000 euros)
- Plus-value nette = Plus-value brute x Abattement
- Plus-value nette = 50 000 euros x 50 % = 25 000 euros
- ImpĂŽt sur les plus-values = Plus-value nette x Taux d'impĂŽt
- ImpĂŽt sur les plus-values = 25 000 euros x 18 % = 4 500 euros
- PrélÚvements sociaux = Plus-value nette x Taux des prélÚvements sociaux
- PrélÚvements sociaux = 25 000 euros x 15,5 % = 3 875 euros
Pour en savoir plus sur : plus value résidence secondaire et plus value résidence principale.
Quelles sont les obligations par rapport Ă la banque prĂȘteuse ?
Lorsque vous revendez votre logement moins de 5 ans aprÚs son acquisition, il est probable que votre crédit immobilier soit toujours en cours. Les fonds provenant de la cession serviront alors à rembourser le capital restant dû.
Si les prix de vente ont baissé depuis l'achat de votre bien immobilier, il est possible que le montant de la vente soit inférieur au capital restant dû. Vous devrez donc continuer à le rembourser aprÚs la vente du bien.
De plus, si vous vendez rapidement votre logement, vous pourriez Ă©galement ĂȘtre soumis Ă des frais de remboursement anticipĂ© de votre prĂȘt. Ces frais, appelĂ©s IndemnitĂ©s de Remboursement AnticipĂ© (IRA), ne peuvent dĂ©passer 3 % du capital restant dĂ» ou 6 mois d'intĂ©rĂȘts courus. Le montant le plus faible des deux sera retenu.
Selon l'article L313-48 du Code de la consommation, aucun frais de remboursement anticipĂ© ne peut vous ĂȘtre demandĂ© si la vente rapide de votre bien immobilier fait suite :
- à un changement de lieu d'activité professionnelle,
- au décÚs de l'un des co-emprunteurs,
- ou à la cessation forcée de l'activité professionnelle de l'un des emprunteurs.
Quelle période pour revendre sa maison ?
Une perte financiĂšre possible
à moins de réaliser une excellente affaire à l'achat, il est généralement difficile de revendre une maison immédiatement sans subir de perte financiÚre. En effet, pour acquérir un bien immobilier, il est nécessaire de débourser des frais annexes qui s'ajoutent au prix d'achat.
Ces frais comprennent :
- les frais de notaire,
- éventuellement les frais d'agence immobiliÚre et/ou de courtage,
- les frais liés à l'assurance emprunteur,
- ainsi que les frais de cautionnement,
- d'hypothĂšque ou de privilĂšge de prĂȘteur de deniers.
Des frais supplémentaires
Ces frais supplémentaires représentent en moyenne 10 % du prix de vente. En d'autres termes, pour revendre rapidement un bien immobilier sans subir de perte, il faudrait le proposer à un prix correspondant à 110 % du montant initial. Dans la pratique, cela s'avÚre complexe, voire impossible.
C'est pourquoi il est recommandé d'avoir remboursé suffisamment à la banque avant de procéder à la revente de sa maison. De plus, si vous bénéficiez d'une exonération de plus-value immobiliÚre pour la vente de votre résidence principale, cela ne s'applique pas en cas de :
- revente d'une résidence secondaire,
- ou d'un bien immobilier destiné à la location.
Quels risques Ă la revente de son bien ?
Vous ĂȘtes libre de vendre votre bien immobilier Ă tout moment, mĂȘme quelques mois aprĂšs l'achat et mĂȘme si vous avez un prĂȘt en cours. Que ce soit pour des raisons personnelles ou professionnelles !Â
Il est assez rare de réaliser un important bénéfice en revendant votre propriété moins de 5 ans aprÚs son acquisition. Considérez les différents risques, notamment financiers, liés à une telle opération.
Si vous ĂȘtes contraint de dĂ©mĂ©nager et que la vente prĂ©cipitĂ©e de votre bien immobilier entraĂźne une perte financiĂšre importante : vous pouvez envisager de le louer en essayant de trouver un loyer qui couvre au moins vos frais fixes liĂ©s Ă la propriĂ©tĂ©.
Notez que cette rÚgle est moins applicable aux marchands de biens, qui opÚrent dans le secteur immobilier avec un modÚle économique basé sur la revente de biens valorisés en peu de temps.
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- Vous avez le droit de revendre une maison fraĂźchement acquise Ă tout moment, mĂȘme avec un crĂ©dit en cours.
- Lors de la vente d'une résidence secondaire avant 5 ans, les exonérations de plus-values à long terme ne s'appliquent pas, et la plus-value nette sera soumise à une taxation de 34,5 %.
- La vente d'un appartement dans le cadre d'un investissement locatif avant 5 ans est également soumise à une taxation similaire à celle des résidences secondaires.
- Revendre une maison rapidement peut impliquer des obligations envers la banque prĂȘteuse, telles que le remboursement du capital restant dĂ» et les frais de remboursement anticipĂ©.