DPE G : définition et recommandations pour améliorer votre note

DPE G : Les logements sont classés en fonction de leur efficacité énergétique. Ces maisons sont classées dans le diagnostic de performance énergétique (DPE). Si elles sont classées F ou G, elles sont considérées comme de gros pollueurs. Ces passages thermiques contribuent fortement au changement climatique.

Il impose aux propriétaires de ces copropriétés d'entreprendre des rénovations d'ici à 2028, comme le prévoit la loi Climat et Résilience, portée par la convention citoyenne.

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DPE : Définir ce qu'est le diagnostic de performance énergétique

Depuis 2006, le DPE est obligatoire pour toute vente de logement afin d'informer le futur propriétaire sur la consommation d'énergie et les émissions de CO2 du bien. Le chauffage, la production d'eau chaude et le refroidissement sont inclus dans le calcul, mais pas les autres consommations (éclairage, électroménager).

Il est réalisé par un diagnostiqueur immobilier professionnel et certifié, à la demande du vendeur. La réalisation du DPE par un diagnostiqueur non certifié peut vous faire encourir des sanctions en tant que :

• Bailleur,
• diagnostiqueur.

Le contrat de vente ou la promesse de vente doit contenir une copie du contrat de vente jointe au dossier technique de diagnostic (DDT) fourni à l'acheteur. Ainsi, la durée de validité de ce certificat est de 10 ans.

Au cours des années, le DPE connaît des changements qui bouleverseront les méthodes de calcul habituelles.

1er juillet 2021 : le nouveau DPE

Le nouveau DPE présente de nouvelles caractéristiques :

• Son opposabilité,
• sa durée de validité modifiée,
• un nouveau mode de calcul
• la classification énergétique

Le DPE devient opposable

Tous les diagnostics énergétiques réalisés à partir du 1er juillet 2021 seront à la charge du bailleur ou du vendeur.

Il est possible pour l'acquéreur ou locataire d'estimer avoir été trompé lors de l'achat du bien ou lors de la signature du contrat de location.

Par exemple, s'il constate un écart entre le DPE et la consommation énergétique réelle du bien.

Après avoir fait réaliser un nouveau DPE, démontrant une erreur dans la classe énergétique, il pourra obtenir du tribunal des dommages et intérêts.

Modification de la durée de validité

Les propriétaires et les bailleurs ne peuvent voir leur responsabilité engagée, pour les diagnostics de performance énergétique réalisés jusqu'au 30 juin 2021. En raison de l'existence simultanée des deux types de DPE, le décret du 17 décembre 2020 (numéro 2020-1610) a également raccourci la durée de validité DPE, dans certains cas.

Voici deux cas :

• Au plus tard, ils expirent le 31 décembre 2022, s'ils ont été réalisés entre 2013 et 2017,
• au 31 décembre 2024, les DPE qui ont été réalisés entre 2018 et le 30 juin 2021 sont toujours valables.

À noter que les diagnostics réalisés à partir du 1er juillet 2021 ont une durée de validité de dix ans.

Un calcul différent

Le DPE prends en compte dans son analyse :

• Zone climatique et altitude du bâtiment,
• L'éclairage et les équipements auxiliaires (chauffage, refroidissement, chauffe-eau et ventilation) ainsi que les trois critères habituels (chauffage, production de chauffe-eau et refroidissement),
• Assurer le confort thermique en été 
• Maintenir les émissions de GES en adéquation avec la quantité d'énergie consommée ou estimée dans les recommandations.

Le "calcul sur facture" considéré comme non adapté, en fonction du caractère du bien ne sera plus utilisée. A la place, une méthode de calcul unique sera utilisée pour le nouveau DPE qui s'appliquera à tous les types de biens.

La classification énergétique

Le nouveau DPE ne dépend plus seulement de la consommation d'énergie primaire (EP/m2/an) pour établir les étiquettes. L'empreinte carbone du logement (exprimée en kg CO2/m2) est maintenant prise en compte ; et pour cette raison, l'étiquetage final du logement sera déterminé par la plus mauvaise note, obtenue sur l'un des deux facteurs.

Ainsi, un logement pourra être classé D pour la consommation d'énergie et F pour les émissions de gaz sera classé F.

Les notes sont données :

• Sur la base des observations du diagnostiqueur,
• des informations qu'a donné le propriétaire.

Comprendre le classement énergétique

Un nouveau paramètre a été ajouté au calcul, comme la consommation d'éclairage ou la consommation d'autres accessoires (comme les ventilateurs).

En outre, le palier des classes énergétiques est déterminé comme suivant :

• A : La consommation doit être inférieure à 70 kWh/m2/an et les émissions ne doivent pas dépasser 6 kg de CO2 par mètre carré et par an,
• B : entre 71 et 110 kWh/m2 par an, et entre 7 et 11 kg/m2 de CO2 par an,
• C : entre 111 et 180 kWh/m2/an, et entre 12 et 30 kg/m2 de CO2,
• D : entre 181 et 250 kWh/m2/an, et entre 31 et 50 kg/m2 de CO2,
• E : entre 251 et 330 kWh/m2.an, et entre 51 et 70 kg/m2 de CO2 par an,
• F : entre 331 et 420 kWh/m2.an, et entre 71 et 100 kg/m2 de CO2, etc,
• G : Plus de 421 kWh/m2/an, et 101 kg.m2 de CO2 par an.

DPE G : Les caractéristiques d'un logement DPE classe G

On peut établir 2 caractéristiques propres aux logements DPE G :

• Une consommation anormalement élevée,
• une mauvaise isolation.

Consommation en énergie trop élevée

Le diagnostic de performance énergétique, classe une maison ou un appartement dans la catégorie G s'il consomme ou émet :

• Plus de 420 kWh d'énergie primaire par m2 et par an,
• plus de 100 kg de CO2 par m2.

Un cas particulier se distingue, celui d'un logement situé à plus de 800 m de hauteur et dans une zone climatique froide (H1b, H1c et H2d). Il a été décidé plus de souplesse pour aux besoins énergétique des logements dans des conditions climatiques extrêmes.

Ainsi, les nouveaux paliers sont fixés à :

• Plus de 500 kWh/m²/an en consommation d'énergie et
• Une émission de 110 kg de dioxyde de carbone.

Une mauvaise isolation de l'habitat

Dans les logements classés DPE G, il est fréquent de trouver une isolation insuffisante sur tout ou partie de l'enveloppe du bâtiment. Il en résulte des "ponts thermiques".

Les effets :

• Fuites de chaleur,
• réduction importante du confort thermique,
• augmentation significative des coûts énergétiques.

Quel avenir pour les logements classés DPE G ?

Il faut compter, en 2023, à l'impossibilité d'augmenter le prix des loyers des DPE F et G. En 2025, il faudra s'attendre à l'interdiction de location de DPE G. Le gouvernement est clair, et veut rapidement atteindre ses objectifs en matière de réduction de l'impact environnemental.

La classe G est souvent associée à l'étiquette F : ces deux codes font référence à des bâtiments résidentiels peu performants sur le plan énergétique. On estime qu'il existe environ 4,8 millions de ces bâtiments en France, soit 17 % du parc résidentiel principal. C'est pourquoi il est urgent d'éradiquer ces logements énergivores.

Les habitats individuels (18,4 %) et les petits ménages (30 m² ou moins) présentent plus de passages thermiques que les habitats collectifs (14,7 %).

Les étiquettes F et G sont bien représentées dans les bâtiments âgés, construits avant 1949. Elles ne sont pas représentées en revanche par plus de 4,5 % de l'ensemble des bâtiments du parc immobilier.

En raison de ces nouvelles restrictions, les bailleurs n'ont d'autre choix que de :

• Vendre,
• de procéder à des travaux de rénovation énergétique.

Ces projets sont coûteux, car il est souvent nécessaire de mener des multiples actions pour atteindre ces objectifs :

• Isoler les murs,
• remplacer le système de chauffage,
• installer un système de ventilation à double-flux.

Si vous êtes propriétaire/bailleur, vous pouvez bénéficier d'aides à la rénovation énergétique ! Ne passez pas devant cette opportunité.