Acheter à deux avec apport différent : est-ce possible en 2023 ?

Acheter à deux avec apport différent

Acheter à deux avec apport différent : Que vous soyez un jeune couple en quête de votre premier achat immobilier ou deux individus souhaitant investir ensemble, l'achat immobilier à deux peut être une aventure exaltante.

Cependant, si l'un des co-emprunteurs dispose d'un apport plus important que l'autre, cela peut engendrer des problèmes et des désaccords. Comment naviguer dans ces eaux tumultueuses ?

Pour en savoir plus à ce sujet, nous vous invitons à consulter notre article : acheter une maison a deux proprietaires😉

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Sommaire

Comment acheter un bien à deux ? 🤨

Concrétiser un projet

L'acquisition à deux offres souvent la possibilité de concrétiser un projet de vie, tout en constituant un moyen d'accroître sa capacité d'emprunt en bénéficiant de deux sources de revenus.

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Les conséquences peuvent varier en fonction du régime matrimonial. Envisagez-vous d'acheter avec votre conjoint, concubin ou partenaire de PACS ? Voici les solutions qui se présentent à vous en fonction de votre situation personnelle :

  • Si vous êtes marié. Si vous êtes soumis au régime de la communauté universelle avec votre conjoint, l'acquisition se réalise à parts égales (50/50), indépendamment de la contribution financière. Si vous êtes soumis au régime de la séparation de biens, chaque conjoint est propriétaire proportionnellement à sa contribution financière.
  • Si vous êtes pacsé. Par défaut, chaque partenaire de PACS est propriétaire en proportion de sa contribution financière. Lorsqu'un régime d'indivision est établi, la répartition se fait à parts égales (50/50), indépendamment de la contribution financière.
  • Si vous n'êtes ni marié ni pacsé. Dans ce cas, vous pouvez acheter en indivision. Dans ce cadre, chaque personne est propriétaire en proportion de sa contribution financière. Vous pouvez également créer une société civile immobilière (SCI). Bien que la SCI puisse constituer une structure adaptée pour l'achat immobilier à deux ou plus, il convient de ne pas sous-estimer la formalité nécessaire lors de sa création ou de sa gestion.
  • À noter que la SCI n'est pas limitée à l'acquisition de résidences principales ou secondaires. Il est également possible d'acheter un bien locatif au sein d'une SCI.
Pour en savoir plus à ce sujet, nous vous invitons à consulter notre article : monter une sci pour acheter ainsi que : acheter maison sci😉

Information Explication
Types de conjoints Marié, pacsé ou en concubinage
Régime matrimonial Communauté universelle, séparation de biens, etc.
Options d'achat Indivision, société civile immobilière (SCI), etc.
Apports financiers Montant contribué par chaque conjoint
Répartition de propriété Partage de la propriété en fonction des apports
Frais liés à l'acquisition Prix d'achat, frais de notaire, frais d'agence, etc.
Calcul des quotités d'acquisition Estimation des parts de propriété de chaque conjoint
Contrat légal Rédaction d'une convention d'acquisition ou d'un contrat de SCI

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Avantages à acheter un bien à deux

"En tant qu'agent immobilier, permettez-moi de vous présenter les avantages d'acheter un bien à deux :
Lorsque vous achetez avec un partenaire, vous bénéficiez de deux sources de revenus, ce qui augmente votre capacité d'emprunt. Les prêteurs considèrent les revenus combinés, ce qui peut vous permettre d'accéder à des prêts plus importants et d'acquérir un bien immobilier de meilleure qualité.
Partage des responsabilités financières : Lorsque vous achetez avec un partenaire, vous partagez les charges financières liées à l'achat du bien, telles que l'apport initial, les mensualités du prêt hypothécaire, les frais d'entretien et les impôts fonciers. Cela réduit la pression financière sur chaque individu et peut faciliter la réalisation de projets immobiliers plus ambitieux.
Diversification des compétences : Chaque personne apporte ses compétences et ses ressources à l'achat immobilier. Que ce soit en termes de connaissances financières, de négociation, de gestion de biens ou de réparations, les compétences complémentaires peuvent optimiser la gestion du bien et faciliter sa valorisation.
En achetant à deux, vous partagez également les risques associés à la propriété immobilière. Les coûts imprévus, les fluctuations du marché immobilier ou les difficultés financières peuvent être mieux gérés lorsqu'ils sont partagés entre deux personnes, réduisant ainsi l'impact sur chaque individu."
Adrien, agent immobilier depuis 4 ans
ℹ️ Bon à savoir : nous vous invitons aussi à consulter nos articles suivants sur l'achat immobilier : acheter une maison a plusieurs ainsi que : acheter seul mais en couple et acheter une maison seul et se marier après 😉

Comment faire un achat avec des apports différents ? 🤨

Pas nécessaire d'avoir le même apport

Dans le cadre de l'achat à deux, chaque membre du couple a la possibilité de devenir propriétaire du bien en proportion de sa contribution financière et de sa participation au remboursement de l'emprunt. Ainsi, il n'est pas nécessaire d'avoir des apports égaux ou des contributions identiques au remboursement de l'emprunt pour pouvoir réaliser cet achat conjoint.

Cette flexibilité permet aux individus d'adapter leur niveau d'investissement en fonction de leurs ressources financières respectives. Ainsi que de leurs avoirs hérités ou reçus en don, ou simplement de leur volonté d'allouer une part plus importante de leur épargne personnelle au projet immobilier. En conséquence, il est possible d'acheter à deux, même si l'un des partenaires a une capacité d'apport ou de remboursement de l'emprunt différente de celle de l'autre.

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Une contribution aussi individuelle

Cette approche offre une plus grande liberté dans la répartition des ressources et permet à chaque personne d'exprimer sa contribution individuelle tout en réalisant l'achat ensemble. Cela peut favoriser l'harmonie financière au sein du couple, en respectant les préférences et les capacités financières de chaque individu.

Il convient néanmoins de souligner que, dans le cadre d'une acquisition conjointe, il est essentiel de bien définir les modalités de partage de propriété et d'obligations financières.

Il est recommandé de consulter un professionnel du droit ou un notaire pour rédiger un contrat précisant les droits et les responsabilités de chaque membre du couple. Il permet de garantir ainsi une compréhension claire et une protection juridique appropriée pour tous les partenaires impliqués dans l'achat immobilier à deux.

Exemple : prenons l'exemple de Marine, qui souhaite savoir comment réaliser un achat immobilier avec son conjoint tout en tenant compte de leurs apports financiers différents. Dans une telle situation, plusieurs options s'offrent à eux pour concrétiser leur projet commun : Régime de l'indivision : Marine et son conjoint peuvent choisir d'acheter le bien en indivision. Dans ce cas, la propriété du bien sera répartie en fonction de leurs apports financiers respectifs. Ainsi, chacun sera propriétaire d'une part proportionnelle à son apport initial. Cette option offre une grande flexibilité en permettant à Marine et à son conjoint d'adapter leur participation financière en fonction de leurs capacités respectives. Marine et son conjoint peuvent également rédiger une convention d'acquisition spécifiant les modalités de partage de propriété en fonction de leurs apports financiers. Ils peuvent convenir que la part de propriété de chacun sera proportionnelle à son apport initial. Cette convention permet de clarifier les droits et les obligations de chaque partie et peut être enregistrée auprès du notaire pour garantir sa validité juridique. Une autre option consiste pour Marine et son conjoint à créer une société civile immobilière (SCI). Au sein de la SCI, ils deviennent associés et détiennent des parts sociales correspondant à leurs apports financiers respectifs. Cette solution offre une structure juridique dédiée à l'acquisition du bien immobilier, permettant une gestion simplifiée et une répartition claire des droits de propriété en fonction des apports de chaque associé.

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Calcul des pourcentages d'acquisitions ? 😗

Calcul des quotités d'acquisition

Les quotités d'acquisition représentent les parts de chaque individu par rapport au coût total du bien. Ce coût total englobe les éléments suivants :

  • Le prix d'achat
  • L'indemnité d'immobilisation (ou le dépôt de garantie dans le cas d'une réservation dans le cadre d'un appartement neuf)
  • Les frais de notaire
  • Les éventuels frais d'agence immobilière
  • Ainsi que le compte de prorata si l'acquisition concerne un bien ancien en copropriété
  • À titre de rappel, ce compte de prorata inclut le fonds de roulement du syndic, les charges de copropriété et la taxe foncière à partir de la date d'acquisition du logement

En général, c'est le notaire qui est chargé de calculer les quotités d'acquisition. Afin de vous donner une idée, voici un exemple illustrant le calcul des quotités d'acquisition.

Un calcul variable

Il est important de noter que le calcul précis des quotités d'acquisition peut varier en fonction de divers facteurs, tels que :

  1. Les modalités de financement
  2. Les clauses spécifiques dans le contrat d'achat
  3. Ou d'autres dispositions légales pertinentes

Par conséquent, il est recommandé de consulter un professionnel du droit, comme un notaire, pour obtenir une estimation précise des quotités d'acquisition dans le cadre de l'achat immobilier. Aussi pour garantir la conformité juridique de la répartition des parts entre les parties concernées.

Exemple : prenons l'exemple de deux conjoints qui font l'achat d'une maison neuve d'une valeur de 300 000 euros, avec des frais de notaire s'élevant à 4 %. Pour calculer le pourcentage d'acquisition de chaque conjoint, nous devons prendre en compte le prix d'achat total, y compris les frais de notaire. Le prix d'achat total, y compris les frais de notaire, est calculé en ajoutant les frais de notaire au prix d'achat de la maison. Dans ce cas, les frais de notaire représentent 4 % du prix d'achat de 300 000 euros, soit 12 000 euros. Le prix d'achat total est donc de 300 000 euros + 12 000 euros = 312 000 euros. Maintenant, pour calculer le pourcentage d'acquisition de chaque conjoint, nous divisons la contribution de chaque conjoint par le prix d'achat total. Supposons que le conjoint A contribue avec 150 000 euros et le conjoint B contribue avec 100 000 euros. Pour le conjoint A : (150 000 euros / 312 000 euros) x 100 = 48,08 % (arrondi à deux décimales) Pour le conjoint B : (100 000 euros / 312 000 euros) x 100 = 32,05 % (arrondi à deux décimales) Ainsi, dans cet exemple, le conjoint A possèderait une part d'acquisition de 48,08 % de la maison, tandis que le conjoint B possèderait une part d'acquisition de 32,05 %.

Quels pièges à éviter lors d'un achat à deux ? 😗

Mettre les choses à plat dès le début

Il est important de définir clairement les modalités dès le début de l'acquisition. Cela va permettre de clarifier les attentes de chacun et de réduire les risques de désaccord. Discutez de qui paiera quoi, de comment répartir les charges et des modalités de revente.

Anticiper les changements de situation

Anticiper les changements de situations est primordial. Que se passera-t-il si l'un des co-emprunteurs perd son travail ou si le couple se sépare ? Que se passera-t-il si l'un veut vendre ? Soyez préparé à toutes les éventualités et pensez à formaliser cela dans votre contrat.

Soyez ouvert à différentes options

Envisagez toutes les options possibles, telles qu'une SCI ou un démembrement. Ne vous contentez pas de la solution la plus simple, mais réfléchissez à toutes les possibilités qui s'offrent à vous.

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🤓 Ce qu'il faut retenir de cet article :
  • L'achat à plusieurs présente l'avantage d'augmenter sa capacité d'emprunt.
  • L'achat d'un bien avec deux apports différents est tout à fait possible.
  • Selon l'apport considéré de chacun, les quotités d'acquisition des conjoints diffèrent.
  • Il est enfin important d'anticiper les imprévus dans un achat à plusieurs comme une séparation.

Merci pour votre lecture, à bientôt 💚

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