Quel diagnostic pour vendre une maison en 2024 ?

quel diagnostic pour vendre une maison

Quel diagnostic pour vendre une maison ? Lorsque vous mettez votre bien immobilier en vente, les diagnostics immobiliers à effectuer diffùrent en fonction de s’il s’agit d’un appartement ou d’une maison.

Aujourd’hui, nous allons lister les 10 expertises immobiliĂšres pouvant ĂȘtre requises dans le cadre de la vente d’une maison individuelle.

Quel diagnostic pour vendre une maison en 2024 ?

diagnostics immobiliers obligatoires vente maison
Dimo Diagnostic ©

Le Diagnostic de Performance ÉnergĂ©tique (DPE)

Dans le cadre de la vente d’une maison, vous en entendrez toujours parler. Le DPE est valable 10 ans. Il est obligatoire pour toute vente.

Obtenir un devis gratuit !

Pour en savoir plus, je vous invite Ă  regarder la vidĂ©o que j’ai rĂ©alisĂ© et qui est dĂ©diĂ©e Ă  ce sujet :

 

👉 Est-il interdit de vendre une passoire thermique ?

 

Le Diagnostic Plomb

  • Constat de risque d'exposition au plomb : Il recense toutes les informations portant sur la prĂ©sence de plomb ou non au sein de la maison. Contrairement au DPE, il n’est requis que pour les maisons dont le permis de construire a Ă©tĂ© dĂ©livrĂ© avant 1949.

Sa durée de vie est illimitée si la présence de plomb se révÚle négative. En revanche, si la présence de plomb est positive, alors sa validité ne dépassera pas 1 an dans le cadre d'une vente. Tandis que pour une location, le document sera valable pendant 6 ans.

â„č Bon Ă  savoir : RĂ©guliĂšrement, les vendeurs confondent diagnostics immobiliers et DPE. Le DPE est bel et bien un diagnostic immobilier. Cependant, il n’est pas le seul Ă  constituer le rapport final qui peut contenir jusqu'Ă  10 diagnostics.

Le Diagnostic Amiante

Sa validité dépend de plusieurs critÚres.

  1. D’une part, s'il a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ© avant le 1er avril 2013, il devra impĂ©rativement ĂȘtre Ă  nouveau effectuĂ© (qu’il soit positif ou nĂ©gatif).
  2. S'il a Ă©tĂ© effectuĂ© aprĂšs le 1er avril 2013, il sera valable Ă  vie dans le cas oĂč il est nĂ©gatif. S'il est positif, il sera Ă  renouveler lors d’une nouvelle vente.

Le Diagnostic ÉlectricitĂ©

Le Diagnostic Gaz

  • État de l'installation intĂ©rieure du gaz : Il s’applique dans tous les logements oĂč le systĂšme de gaz date de plus de 15 ans. Comme pour le diagnostic Ă©lectrique et les autres Ă©valuations il devra ĂȘtre intĂ©grĂ© au DDT. Il a Ă©galement une durĂ©e de validitĂ© de 3 ans dans le cadre de la vente d’une maison individuelle.

Le Diagnostic Termites

  • État relatif Ă  la prĂ©sence de termites : Une des spĂ©cificitĂ©s du repĂ©rage termites est qu’il ne s’applique pas Ă  toutes les maisons individuelles. En effet, il n’est obligatoire que dans les zones dĂ©clarĂ©es par un arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral. La durĂ©e de validitĂ© de ce document est relativement courte puisqu’elle n’est que de 6 mois.

Le Diagnostic ERP

  • État des risques (naturels, miniers, technologiques, sismiques, radon...) : Ce diagnostic complet du lieu d’emplacement permet de mettre en avant les risques encourus dans la zone oĂč se situe la maison. L’ERP prend notamment en compte les risques miniers, technologiques, sismiques, naturels et bien plus encore. Comme pour les termites, sa durĂ©e de validitĂ© est de 6 mois.

Pour en apprendre davantage, je vous invite à regarder la vidéo ci-dessous.

L'Audit ÉnergĂ©tique

  • Audit Ă©nergĂ©tique : Suite au DPE, une note comprise entre A et G sera indiquĂ©e sur votre rapport. Depuis le 1er avril 2023, si vous avez obtenu une note F ou G (passoire thermique), vous ĂȘtes dans l’obligation de fournir un audit Ă©nergĂ©tique Ă  l’acquĂ©reur. L’audit Ă©nergĂ©tique rĂ©alisĂ© sera valable 5 ans et conservĂ© pendant ce temps par la sociĂ©tĂ© ayant effectuĂ© l’audit. L’audit Ă©nergĂ©tique a pour but principal de rĂ©aliser un Ă©tat des lieux de la performance Ă©nergĂ©tique et environnementale de la maison.

Le Diagnostic Assainissement

  • État de l'installation d'assainissement non collectif : Si votre maison n’est pas raccordĂ©e au rĂ©seau public de collecte des eaux usĂ©es, elle doit alors ĂȘtre Ă©quipĂ©e d’une installation d’assainissement non collectif autonome. La commune dans laquelle vous vous situez doit effectuer un contrĂŽle rĂ©gulier de cette installation. Ce rapport n’est valable que 3 ans.

Le Diagnostic Bruit

  • Diagnostic Bruit : Il ne doit ĂȘtre rĂ©alisĂ© que si votre logement se situe en zone d’exposition au bruit des aĂ©roports.

Le Diagnostic MĂ©rules

  • Diagnostic MĂ©rules : Enfin, le vendeur se doit d'indiquer s'il existe un risque de mĂ©rule dans la construction du bĂąti.

Ce contrĂŽle n'est pas Ă  annexer au DDT mais l'informatition doit toute de mĂȘme ĂȘtre partagĂ©e.

✅ Exemple : Pierre et Pascal envisagent de vendre leur rĂ©sidence individuelle Ă  AlĂšs, dans le Gard, datant de 1996.
La vente de ce type de logement en France nécessite au minimum la réalisation de deux diagnostics immobiliers. Ils permettent d'informer l'acheteur sur l'état du bien qu'il envisage d'acquérir. 
Le nombre d'expertises immobiliĂšres Ă  effectuer peut varier en fonction de :
  • la localisation de la maison,
  • son anciennetĂ©,
  • son type de construction
  • et ses Ă©quipements.

Voici une liste de diagnostics qui peuvent ĂȘtre exigĂ©s et auxquels le couple devra s'intĂ©resser dans le cadre de la vente de leur bien immobilier :

  • DPE : Il Ă©value la performance Ă©nergĂ©tique de la maison en attribuant une note allant de A (trĂšs Ă©conome) Ă  G (trĂšs Ă©nergivore). Il est valable 10 ans.
  • Diagnostic amiante : S'il y a suspicion de prĂ©sence d'amiante dans la construction de la maison, un diagnostic amiante doit ĂȘtre rĂ©alisĂ©. En gĂ©nĂ©ral, pour une maison construite en 1996, le risque est relativement faible, mais il peut ĂȘtre nĂ©cessaire de le faire vĂ©rifier.
  • Diagnostic plomb : Il est nĂ©cessaire pour les bĂątiments construits avant le 1er janvier 1949.
  • Diagnostic termites : Dans certaines zones dĂ©finies par la prĂ©fecture, il est obligatoire pour les ventes immobiliĂšres. Il est gĂ©nĂ©ralement valable 6 mois.
  • Diagnostic gaz : Il est requis si l'installation de gaz date de plus de 15 ans. Pour une maison construite en 1996, cela pourrait ĂȘtre le cas, donc il convient de vĂ©rifier l'Ăąge de l'installation.
  • Diagnostic Ă©lectricitĂ© : Il est nĂ©cessaire si le systĂšme Ă©lectrique a plus de 15 ans. Il faut Ă©galement vĂ©rifier l'Ăąge de ce dernier.
  • État des risques naturels, miniers et technologiques (ERP) : Il informe l'acheteur sur les risques potentiels liĂ©s Ă  la localisation de la maison, tels que les risques d'inondation, de sĂ©isme, etc.
  • Assainissement non collectif : Il est Ă  rĂ©aliser si le bien n'est pas reliĂ© au rĂ©seau public.
  • Mesurage Carrez : Il concerne les biens en copropriĂ©tĂ©. S'il s'agit d'une maison individuelle, il n'est gĂ©nĂ©ralement pas nĂ©cessaire.

Il est important de noter qu'ils doivent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s par des professionnels certifiĂ©s. Seuls l'Ă©tat des risques et le diagnostic bruit constituent des exceptions.

L'ERP peut ĂȘtre effectuĂ© par le propriĂ©taire lui-mĂȘme. Cependant il est tout de mĂȘme vivement conseillĂ© de faire appel Ă  un diagnostiqueur afin de limiter les risques d'erreurs. Quant au diagnostic bruit, il fait partie de l'Ă©tat des risques, dont l'information est proposĂ©e sur le site errial.georisques.gouv.fr. Les rapports doivent ĂȘtre remis Ă  l'acheteur avant la signature de l'acte de vente. 

Attention, les exigences légales peuvent évoluer. Il est donc recommandé de consulter un professionnel de l'immobilier ou un notaire pour s'assurer de la conformité de la transaction immobiliÚre avec la réglementation en vigueur au moment de la vente.

validité des diagnostics vente maison
Dimo Diagnostic ©

Quel est le prix d’un diagnostic pour la vente d’une maison ?

Le prix varie en fonction du type de diagnostic effectuĂ©. En effet, chacun a ses propres spĂ©cificitĂ©s. Cela signifie que la complexitĂ© de chacun et le temps d’intervention diffĂšrent.

Attention aux bons plans Ă  moins de 100 € qui peuvent ĂȘtre le fruit d’une intervention trop rapide et non appliquĂ©e.

â„č Bon Ă  savoir : Les diagnostiqueurs doivent avoir une certification spĂ©cifique pour chaque diagnostic. Celles-ci doivent ĂȘtre Ă  jour lors de son intervention. Vous pouvez vĂ©rifier les certifications du technicien qui intervient chez vous sur l’annuaire des diagnostiqueurs immobiliers certifiĂ©s.

prix moyens diagnostics vente

Dimo Diagnostic ©

Est-il possible de vendre une maison sans DPE ?

Non, il est impossible de vendre une maison sans diagnostic immobilier, et surtout sans DPE ! La loi impose la rĂ©alisation des diagnostics immobiliers pour tous les bĂątiments destinĂ©s Ă  l’habitation.

"Une fois l’acte authentique de vente signĂ©, si les diagnostics plomb, amiante, termites, gaz, Ă©lectricitĂ© ou assainissement sont manquants et qu’un dĂ©faut apparaĂźt concernant l’un de ces Ă©lĂ©ments, l’acquĂ©reur peut poursuivre le vendeur pour vices cachĂ©s. Cette dĂ©marche peut conduire Ă  l’annulation de la vente ou Ă  la restitution d’une partie du prix de vente."

- economie.gouv.fr

De plus, tous les diagnostics doivent ĂȘtre rĂ©alisĂ©s par des techniciens diagnostiqueurs certifiĂ©s. Seul l’état des risques (et le diagnostic bruit, inclus dans l'ERP) peut ĂȘtre fait par un particulier. Cependant, il est fortement conseillĂ© de le faire effectuer par un expert qui bĂ©nĂ©ficie d’une assurance professionnelle qui couvrira les dommages en cas d’informations erronĂ©es.

â„č Mon conseil d'expert : Avant de vendre une maison, assurez-vous de rĂ©aliser tous les diagnostics immobiliers obligatoires, notamment le DPE. Leur absence peut entraĂźner des litiges juridiques sĂ©rieux, y compris l'annulation de la vente. Faites-les toujours effectuer par des professionnels certifiĂ©s pour Ă©viter tout risque.

👉 J'ai vendu ma maison, que faire ?

 

đŸ€“ Ce qu'il faut retenir :
  • Diagnostics pour la vente d'une maison : en 2024, le DDT peut inclure jusqu'Ă  10 expertises immobiliĂšres.
  • Quel diagnostic pour vendre une maison ? : le choix des diagnostics dĂ©pend de plusieurs facteurs tels que l'Ăąge de la maison, sa localisation, et ses installations. Il est crucial de se conformer aux rĂ©glementations en vigueur pour Ă©viter les complications lĂ©gales.
  • ValiditĂ© et coĂ»t : la validitĂ© des diagnostics varie, et il est important de les renouveler si nĂ©cessaire. Les coĂ»ts peuvent Ă©galement varier, donc il est conseillĂ© de faire appel Ă  des professionnels certifiĂ©s pour obtenir des estimations prĂ©cises.
  • ImpĂ©ratif lĂ©gal : la rĂ©alisation de ces diagnostics est une obligation lĂ©gale. Vendre une maison sans les diagnostics requis, notamment sans DPE, est illĂ©gal et peut entraĂźner des sanctions.
  • RĂŽle des professionnels certifiĂ©s : faire appel Ă  des diagnostiqueurs certifiĂ©s garantit la fiabilitĂ© des rapports et la conformitĂ© avec les normes actuelles. Leur expertise est essentielle pour une Ă©valuation prĂ©cise et conforme.
  • En rĂ©sumĂ©, une bonne comprĂ©hension et la rĂ©alisation des diagnostics immobiliers appropriĂ©s sont cruciales pour une vente de maison rĂ©ussie en 2024. Ils reprĂ©sentent une Ă©tape incontournable pour garantir la transparence et la sĂ©curitĂ© de la transaction immobiliĂšre.

 

Romain Baldassarre

Romain Baldassarre

Responsable Technique - Dimo Diagnostic

 

Expert en diagnostic immobilier depuis prĂšs de 4 ans, j’informe dĂ©sormais les propriĂ©taires et bailleurs concernant les derniĂšres rĂ©glementations en vigueur sur les diagnostics immobiliers !

Dimo vous remercie pour votre lecture !